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Marques déposées par l'association loi 1901 Prioriterre
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Bureaux Br@nchés
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bureaux Br@nchés
Prioriterre, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4181535
Date de dépôt :
19/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/05/2025
Bureaux Br@nchés de Prioriterre

Présentation de la marque Bureaux Br@nchés

Déposée le 19 mai 2015 par l'association loi 1901 Prioriterre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bureaux Br@nchés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Prioriterre domicilié(e) Maison Pour la Planète, 3 rue René Dumont - 74960 - MEYTHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Prioriterre, Mme HUGUET Anne domicilié(e) Maison Pour la Planète, 3 rue René Dumont - 74960 - MEYTHET - France.

La marque Bureaux Br@nchés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bureaux Br@nchés arrivera à expiration en date du 19 mai 2025.

Prioriterre a également déposé les autres marques suivantes : LES TOQUES ETHIQUES LE CLIMAT DANS NOS ASSIETTES , FAMILLES A ENERGIE POSITIVE (FAEP) , BÂTIMENT BASSE CONSOMMATION prioriterre , E3 / Etablissements Engagés pour l'Energie , prioriterre Information et Conseil Energie Eau Consommation , Planète joyeuse


Prioriterre, Association loi 1901 - Maison Pour la Planète, 3 rue René Dumont - 74960 - MEYTHET - France


Association Prioriterre, Mme HUGUET Anne - Maison Pour la Planète, 3 rue René Dumont - 74960 - MEYTHET - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.